Plan comptable général, plan de compte de l’entreprise

Un plan de comptes est une liste méthodique de comptes. Le plan de comptes adopté par l’entreprise doit être établi par référence au plan comptable général (P.C.G). Le P.C.G est un ensemble de règles imposées ou bien recommandées par l’Etat et qui visent à rationaliser et normaliser et unifier la tenue d’une comptabilité.

Le plan comptable général (PCG) :

Le P.C.G dit « P.C.G 82 » a été approuvé par l’arrêté ministériel du 27/04/1982, modifié par l’arrêté du 09/12/86. Il succède au P.C.G de 1957. Le plan comptable général entièrement refondu et réécrit sous la forme d’articles a été adopté par le CRC le 29 avril 1999, homologué par l’arrêté du 22 juin 1999, il se substitue au PCG 82. Le PCG 1999 s’impose à toutes les entreprises industrielles et commerciales ainsi qu’aux entités tenues légalement d’établir des comptes annuels. Les définitions, principes et éléments fournis présentent un caractère obligatoire.

S’agissant d’un règlement, le plan comptable général (PCG) se limite à énoncer des normes comptables sans reprendre les recommandations, commentaires, particularités, explications, interprétations qui restent donc toujours valables. Le plan comptable général (PCG) est désormais mis à jour régulièrement par les règlements du CRC.

En conséquence il est toujours possible de se référer aux anciennes dispositions de l’ancien PCG 82 non reprises par le PCG 99 mais qui sont utiles au traitement comptable ( définition relatives aux titres et stocks) et à la comptabilité analytique Les articles du PCG sont numérotés de façon indiciaire et discontinue par chapitres et sections. Ils comportent quatre chiffres , les 3 premiers correspondent au titre, au chapitre et à la section, le quatrième à la numérotation séquentielle des articles. (ex 314-1 correspond à l’article 1 de la section 4 du chapitre 1 du titre 3).

Certaines professions, ont réalisé une adaptation de ce plan comptable général (PCG) en raison du particularisme de leur activité. Il existe donc le plan comptable des professionnels de l’hôtellerie de plein de plein air, le plan comptable des agences de voyages, du transport routier etc… .

Le  plan comptable général (P.C.G) comprend trois parties :

Dispositions générales, terminologie comptable et plan de comptes, règles relatives à la comptabilité générale, à la détermination du résultat et à l’établissement des documents de synthèse, recommandations relatives à la comptabilité analytique.

Le Plan comptable général fournit :

La liste de tous les comptes susceptibles d’être utilisés par une entreprise, avec pour chacun, son intitulé, son numéro.

une méthode d’évaluation du contenu de ces comptes.
Il en découle une normalisation et une harmonisation qui permettent, à la fois pour chaque entreprise et pour l’ensemble des entreprises, des études et des comparaisons dans le temps et dans l’espace. Le PCG comporte une liste des comptes avec des intitulés et des numéros précis.

Le plan de comptes :

Le plan de compte proposé par le plan comptable général (PCG) est une classification fondée sur un mode de codification décimale. Il existe dix classes de comptes :

• Classe 1 : Comptes de capitaux
• Classe 2 : Comptes d’immobilisations
• Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours
• Classe 4 : Comptes de Tiers
• Classe 5 : Comptes financiers Opérations concernant le bilan
• Classe 6 : Comptes de charges
• Classe 7 : Comptes de produits Opérations concernant le compte de résultat
• Classe 8 : Comptes spéciaux Opérations particulières (comptabilisation des engagements hors bilan, ………)
• Classe 9 : Comptes analytiques Opérations concernant la comptabilité analytique La classe 0 constitue la dixième classe de comptes et reste pour l’instant disponible.

Chaque classe est subdivisée en comptes de niveaux successifs de plus en plus détaillés :

Exemple :

21 Immobilisations corporelles.
215 Installations techniques, matériels et outillages industriels.
2154 Matériel industriel.
Les comptes à 2 chiffres sont appelés « comptes principaux »,
les comptes à 3 chiffres, « comptes divisionnaires »
les comptes à plus de 3 chiffres, « sous-comptes »

Quelques particularités à noter :

La terminaison zéro dans les comptes à trois chiffres et plus – La terminaison zéro dans les comptes à trois chiffres est utilisée pour signaler un compte de regroupement de même niveau.

(Exemple : le compte « 410 Clients et comptes rattachés » permet de regrouper les comptes 411 à 418). – La terminaison zéro dans les comptes à trois chiffres est aussi utilisée pour signifier qu’une analyse de rang 3 ne s’impose pas. (Exemple : si l’on ne souhaite pas utiliser les sous-comptes du compte « 50 Valeurs mobilières de placement « , on créera le compte « 500 Valeurs mobilières de placement ».

La terminaison 8 dans les comptes à deux chiffres – Elle signale des comptes qui enregistrent la dépréciation de certains postes de l’ACTIF du BILAN. (Exemple : « 28 Amortissement des immobilisations »).

La terminaison 9 dans les comptes à deux chiffres – Elle signale des comptes qui enregistrent la dépréciation de certains postes de l’ACTIF du BILAN. (Exemple : « 29 Provisions pour dépréciations des immobilisations »; « 39 Provisions pour dépréciation des stocks » ; …..)

La terminaison 9 dans les comptes à trois chiffres – Elle signale un compte qui fonctionne en sens inverse du compte à deux chiffres auquel il se rattache. (Exemple : le compte « 60 achats » est un compte à solde débiteur ; le compte 609 « Rabais, remises et ristournes obtenues sur achats est un compte à solde créditeur »).

Il existe trois systèmes possibles de présentation des documents de synthèse, du moins détaillé au plus détaillé :

• système abrégé : comptes en caractères noir gras
• système de base : comptes en caractères noir
• système développé : comptes en caractères noirs ou bleus (tous les comptes).

La présentation en système abrégé concerne les entreprises qui n’ont pas dépassé aux cours des deux derniers exercices, au moins deux des critères suivants :

• Total du bilan inférieur ou égal à un seuil relevé chaque année
• Montant net du chiffre d’affaires inférieur ou égal à un seuil également.
• Nombre moyen de salariés permanents inférieur ou égal à 10.

La présentation en système de base est obligatoire pour toutes les autres entreprises et peut être également retenue à la place du système abrégé.

La présentation en système développé est libre et s’adresse aux entreprises qui souhaitent disposer de documents détaillés.

Le plan de compte de l’entreprise :

Le plan de compte de l’entreprise doit être suffisamment détaillé pour permettre un enregistrement des opérations conforme aux normes comptables. Il s’agit d’une adaptation du PCG aux besoins de l’entreprise, principalement au niveau de la liste des comptes à utiliser .

A titre interne les numéros de comptes peuvent ne pas être identiques à ceux du PCG mais un lien doit exister entre le compte connu dans l’entreprise avec la référence du compte PCG qui servira tant pour la publication des résultats que pour les obligations fiscales de l’entreprise.

Cas particulier des comptes individuels :

L’entreprise peut avoir de grandes quantités de comptes individuels notamment de clients et de fournisseurs.
La codification des numéros de comptes individuels ne suit pas nécessairement les principes de la codification décimale prévue par le PCG. Chaque classe est subdivisée en comptes de niveaux successifs de plus en plus détaillés.