Un cours de fiscalité de l’entreprise en pdf pour les étudiants de licence en sciences économique et en sciences de gestion semestre 5 . Les objectifs généraux du cours sont :Comprendre les mécanismes des principaux impôts au Maroc.
Cours de Fiscalité
Traitement des salaires et charges sociales et fiscales (cours résumé)
Ci-dessous un cours résume sur le Traitement des salaires et charges sociales et fiscales.On va apprendre comment calculer :Salaire de base ,Heures supplémentaires,Taux horaire supplémentaires, Prime d’ancienneté, Salaire brut Global (SBG),Salaire brut imposable (SBI), Salaire Net imposable (SNI) et enfin l’impôt sur le Revenu Brut (IR brut). … Lire la suite
Impôt sur le revenu (IR) : Calcul et traitement fiscal 2019
L’impôt sur le revenu (IR) s’applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n’ayant pas opté pour l’IS . Sont concernés : Les revenus professionnels ; Les revenus provenant des exploitations agricoles ; Les revenus salariaux et revenus assimilés ;Les revenus et profits fonciers ;Les revenus et profits de capitaux mobiliers. … Lire la suite
La liasse fiscale et la liasse comptable
Une liasse fiscale est un ensemble de documents élaborés par une entreprise pour l’administration fiscale. La liasse fiscale, qui est produite annuellement par toutes les entreprises, se présente en deux grandes parties à savoir les états financiers (bilan et compte de résultat) et les tableaux annexes qui sont des informations complémentaires et détaillées des données contenues dans les états financiers. … Lire la suite
Impôt sur les sociétés (IS) : Cours avec exercice d’application
L’impôt sur les sociétés (I.S) est un impôt direct qui s’applique obligatoirement à l’ensemble des produits, bénéfices et revenus des sociétés de capitaux et autres personnes morales, et par option aux sociétés de personnes. Institué au Maroc en 1986, l’IS est venu remplacer l’ancien IBP (impôt sur les bénéfices professionnels) qui imposait auparavant indistinctement les bénéfices des personnes physiques et morales. … Lire la suite
Opérations d’apport partiel d’actif réalisées par des sociétés
L’objectif de ce cours est la présentation des modalités financières et des principes comptables des opérations d’apport partiel d’actif réalisées par des sociétés. L’opération consiste en l’apport effectué par une société à une société existante ou nouvelle d’une partie de ses éléments d’actif (biens mobiliers ou immobiliers ou branche d’activité) en contrepartie de titres émis par la société bénéficiaire. … Lire la suite