Voici un exercice corrigé sur les acquisitions et cessions de titres : L’entreprise Bongain a effectué des cessions de titres non encore créditées sur son compte bancaire sauf pour les titres LIER dont la cession a déjà été portée à son compte bancaire :
1) 200 actions SAU acquises début N au prix unitaire de 110 € ; prix de cession du 15/12/N unitaire de 100 €, sans frais de cession.
2) 20 SICAV MOI acquises en octobre N, cotées 290 € l’une. Elle cède ses titres au 20/12/N au coût unitaire de 300 € ; il n’y a pas de frais de cession.
3) LIER : Le 22/12/N, l’entreprise Bongain cède les 1 500 titres qu’elle détient sur les 5 000 titres de la société LIER. Le prix de souscription unitaire s’élevait à 110 €. La cession a été effectuée au prix unitaire de 100 €. Une commission de négociation HT de 2 % du prix de cession est à régler à la banque.
4) TAT : l’entreprise a acquis le 26/12/N, à la Bourse de Paris, par l’intermédiaire de sa banque NPP, 10 actions TAT au prix unitaire de 400 € (courtage et frais : 0,1 % ; TVA : 20 %). Le 27/12/N l’entreprise reçoit un avis de débit de sa banque NPP relatif à l’acquisition des actions. L’entreprise achète ces titres dans un but spéculatif.
5) Actions LAN : ces actions sont destinées à être conservées durablement dans le temps afin d’en retirer un profit conséquent. Elles représentent 20 % du total des actions en circulation, mais la société ne souhaite pas s’immiscer dans la gestion de la firme. La société a acquis 15 000 titres pour 250 000 € le 28/12/N et 20 000 autres titres pour 700 000 € le 29/12/N.
Calculez le résultat de cession et comptabilisez ces opérations au journal de Bongain.
Correction de l’exercice sur l’acquisition des titres et de titres
1) Titres SAU : ce sont des VMP, car la durée de détention est courte, moins d’un an.
Prix de cession des actions : 200 × 100 € = 20 000 €
Prix d’acquisition des actions : 200 × 110 € = 22 000 €
Perte nette : 22 000 (prix d’achat) – 20 000 (prix de cession) = 2 000 €
a) Écriture unique faisant apparaître la moins-value de cession directement au débit du compte 667 :
b) Écriture en deux parties, le compte 667 est crédité du prix de cession 20 000 € et crédité du prix d’achat 22 000 € ; le solde débiteur de ce compte détermine la moins-value de 2 000 € :
2) SICAV MOI : ce sont des VMP, car la durée de détention est courte, moins d’un an.
Prix de cession des SICAV : 20 × 300 € = 6 000 €
Prix d’acquisition des SICAV : 20 × 290,00 € = 5 800,00 €
Gain net : 6 000 (prix de cession) – 5 800 (prix d’achat) = 200 €
a) Écriture unique faisant apparaître la plus-value de cession directement au crédit du compte 767 :
b) Écriture en deux parties, le compte 767 est crédité du prix de cession 6 000 € et crédité du prix d’achat 5 800 € ; le solde créditeur de ce compte détermine la plus-value de 200 € :
3) Titres LIER : ce sont des titres de participation, car 1 500 titres/5 000 (capital) = 30 %.
Le résultat de cession va apparaître par différence entre les montants des comptes 775 et 675 :
150 000 (prix de cession) – 165 000 (prix d’achat) = 15 000 € de moins-value.
4) Titres TAT : ce sont des VMP ; il faut comptabiliser séparément l’achat et le règlement (date de l’avis de débit).
5) Actions LAN : ce sont des TIAP, car Bongain recherche une certaine rentabilité à long terme, mais ne souhaite pas intervenir dans la gestion.
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